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L’opération en bref

La communauté de communes Bugey-Sud, lance sa première opération de distribution de dispositifs hydro économes auprès des collectivités et des particuliers vivant sur son territoire, afin de les soutenir dans une démarche d’économie d’eau.

Vous pouvez ainsi acquérir plusieurs types d’équipement à prix réduit dans la limite des stocks disponibles : douchette, pomme de douche, réducteur de débit de douche, mousseur, sac économiseur d’eau pour les toilettes, cuve de récupération de 500L ou 1000L

Habitants concernés

de budget

mètres cube d'eau sauvés chaque année

Le mot de la Présidente

Aux habitants de la communauté de communes Bugey-Sud

“Dans le cadre de son Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE), la communauté de communes Bugey-Sud vous propose de vous équiper à prix préférentiel de matériel permettant de réduire votre consommation en eau. Nous souhaitons ainsi promouvoir une utilisation raisonnée de cette ressource vitale et vous accompagner dans une démarche d’économie d’eau.”

PAULINE GODET
Présidente de la communauté de communes Bugey-Sud

Conditions d’éligibilité & communes concernées

La présente offre vise à inciter les acheteurs à économiser l’eau et à récupérer les eaux de pluie afin de réduire les déséquilibres sur la ressource en eau.

 Les bénéficiaires de l’opération s’engagent à respecter les conditions de vente spécifiques suivantes:

 Résider sur une des 42 communes éligibles à l’opération ou être une collectivité publique du territoire de la CCBS ;

  • Seuls les bénéficiaires dont le domicile est situé sur ces communes peuvent obtenir une subvention de 50 % sur les équipements hydro économes et 40% sur les équipements de récupération des eaux pluviales. La carte des communes éligibles à l’offre est disponible juste à droite ;
  • Faire un usage domestique des équipements subventionnés, et non un usage économique. Les entreprises sont exclues de l’offre ;
  • Ne pas céder les équipements subventionnés et les conserver sur la communauté de communes de Bugey-Sud pour une durée minimale de 2 ans ;
  • Ne pas demander le remboursement de la TVA.
  • Ne pas demander de subvention complémentaire auprès du Département ou de la Région, pour la prise en charge de la quote-part bénéficiaire. Cette offre est non cumulable.

Les commandes ne respectant pas ces conditions seront rejetées par la communauté de communes de Bugey-Sud.

Comment bénéficier de l’opération ?

1

Je m’inscris en créant un compte et m’assure que j’habite une commune éligible ;

2

Je vérifie que mon foyer n’est pas déjà équipé de dispositifs hydro économes (explication sur la page boutique) ;

3

 Je consulte la boutique en ligne et le guide d’information afin de choisir le matériel adapté ;

4

Je m’engage à respecter les conditions particulières de l’offre.

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